Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUPUY ENGINEERING
/
COMBISEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBISEAL
DUPUY ENGINEERING (S.A.)

Numéro de dépôt :
1535584
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1999

Présentation de la marque COMBISEAL

Déposée le 5 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DUPUY ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBISEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUPUY ENGINEERING domicilié(e) Zone Industrielle No 3, 16340 L'ISLE D'ESPAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque COMBISEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

DUPUY ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : CARDENE , PELLIDENE , DESA , UNIDENE


DUPUY ENGINEERING (S.A.) - Zone Industrielle No 3, 16340 L'ISLE D'ESPAGNAC - France


PATCO S.A. - France


Inscription le 27 mars 1991 - Transmission de propriété n°52499 - Publication au BOPI 1991-03-27

Machines pour fabriquer des boîtes renforcées.Papier, carton et produits en ces matières et notamment boîtes de carton renforcées grâce à des pièces rapportées, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.